Déposée par voie électronique le 9 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BE API » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INVIVO GROUP domicilié(e) 83 avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 076 282 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, domicilié(e) 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France.
La marque BE API a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INVIVO GROUP, Société par actions simplifiée - 83 avenue de la Grande-Armée - 75116 - PARIS - France - SIREN 801076282
REGIMBEAU, - 20 Rue de Chazelles - 75847 - Paris CEDEX 17 - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Inscription le 30 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690053 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-30
Inscription le 27 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°783667 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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